468 2⎮ 2 Le réacteur à haut flux de l’Institut LaueLangevin Le réacteur à haut flux (RHF) de l’Institut Laue-Langevin, implanté à Grenoble, constitue une source de neutrons essentiellement utilisée pour des expériences dans le domaine de la physique du solide, de la physique nucléaire et de la biologie moléculaire. La puissance maximale autorisée du réacteur est de 58,3 MWth. Le cœur du réacteur, refroidi et modéré par de l’eau lourde, est placé sur l’axe d’un bidon réflecteur, lui-même immergé dans une piscine d’eau légère. En 2002, l’ASN avait demandé la réalisation de travaux de renforcement sismique de l’installation. Ces travaux, très importants, se sont terminés fin 2007 et ont fait l’objet d’un examen par le groupe permanent d’expert pour les réacteurs nucléaires à l’issue duquel l’ASN a indiqué à l’Institut Laue Langevin qu’elle considérait que le réexamen de sûreté de l’installation commencé en 2002 était globalement clos. Certains sujets restent cependant à finaliser, notamment pour ce qui concerne le circuit des effluents gazeux et le pont de manutention du pont polaire. Enfin, dans le contexte de dénucléarisation complète du centre CEA de Grenoble situé à proximité immédiate du RHF, l’ASN a demandé à l’ILL d’étudier la pérennité de l’implantation du RHF sur le site actuel à l’occasion du prochain réexamen de sûreté de l’installation qui aura lieu en 2017. 2⎮ 3 Les installations de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) L’Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) est une organisation intergouvernementale fondée sur un traité entre États, dont la mission est d’exécuter des programmes de recherche à caractère purement scientifique et fondamental concernant les particules de haute énergie. Le site du CERN est situé à proximité de Genève, à cheval sur la frontière franco-helvétique. La sûreté des installations est régie par une convention qui lie le gouvernement français et le CERN. La convention actuellement en vigueur, en date de juillet 2000, précise que certaines dispositions prévues dans la législation française sur les INB sont appliquées au LHC et au SPS, 2anneaux faisant partie des installations du CERN. Elle désigne également l’ASN comme le représentant du gouvernement français pour traiter les questions techniques relatives à la convention. L’ASN siège également au Comité radioprotection du CERN, qui a la charge de l’ensemble des problèmes de radioprotection du site. L’ASN considère toutefois que le statut de ses relations avec le CERN nécessite d’être clarifié. Des discussions ont eu lieu en 2009 afin d’actualiser la convention tripartite de 2000. Une nouvelle convention devrait pouvoir être signée en 2010. Le CERN a terminé la construction d’un collisionneur de hadrons (Large Hadron Collider, LHC) qui doit permettre de faire avancer les recherches en physique des particules (recherche du «boson de Higgs»), en produisant notamment des collisions proton-proton à une énergie de faisceau de 7 TeV. Le CERN a envoyé en 2006 les documents de sûreté relatifs au LHC. Sur cette base l’ASN a indiqué qu’elle n’avait pas d’observation sur la sûreté de cette installation, par lettre du 23 octobre 2007. Les opérations précédant la mise en service du LHC ont débuté en 2008 (refroidissement de l’accélérateur à 1K, essais de collisions à basses énergies notamment). L’accélérateur a été mis en service en septembre 2008, mais un incident s’est produit dans les jours suivants (fuite d’hélium au niveau d’aimants supraconducteurs). Les réparations et les requalifications de matériels ont été réalisées au cours de l’année 2009. L’accélérateur a redémarré en novembre 2009. Cuve du RHF à Grenoble (Isère), vidée de son eau
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