Rapport annuel de l'ASN 2009

63 CHAPITRE LES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES: RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ ET L’ENVIRONNEMENT 1 prochainement de la nouvelle nomenclature de l’assurance maladie et permettre ainsi de suivre une cohorte de 600000 patients pris en charge en secteur libéral pendant 20 ans. La Conférence internationale de Versailles sur la radiothérapie, organisée en décembre 2009 par l’ASN, a souligné la nécessité d’intensifier les efforts, tant au niveau local qu’au niveau international, dans le domaine de l’enregistrement et de l’analyse des effets indésirables et des complications des traitements ainsi que de développer des systèmes de déclaration des événements significatifs dans un but d’analyse et de retour d’expérience. La mise en place du système de déclaration des événements indésirables graves par l’InVS, articulé avec le système de déclaration des événements en radioprotection mis en place par l’ASN, constituera un véritable progrès dès lorsque ces effets pourront être analysés aux plans médical et scientifique. En complément des actions de réglementation et de contrôle qui lui sont confiées, l’ASN suit de façon attentive l’évolution des recherches et des connaissances dans le domaine de la santé et des rayonnements ionisants et de la doctrine internationale en matière de radioprotection. La question de l’hypersensibilité aux rayonnements ionisants, examinée lors de la Conférence internationale de Versailles, mérite une attention particulière en termes de recherche appliquée afin de pouvoir disposer rapidement d’un test de radiosensibilité pour les patients. Plus précisément, en 2010, l’ASN: –procédera à une évaluation des programmes de recherche en cours dont les résultats pourraient avoir une incidence sur le système de radioprotection et sur son contrôle; –examinera les conclusions des expertises qu’elle a sollicitées sur la survenue de leucémies de l’enfant autour des installations nucléaires de base et sur l’impact environnemental des rejets de tritium.

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