4 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 160 4⎮ 1 Un contexte européen 4⎮ 2 La surveillance de l’environnement par les exploitants 4⎮ 2⎮ 1 Objet de la surveillance de l’environnement 4⎮ 2⎮ 2 Contenu de la surveillance 4⎮ 3 La surveillance de l’environnement sur le territoire national 4⎮ 4 Maintenir la qualité des mesures 4⎮ 4⎮ 1 Une nouvelle procédure d’agrément des laboratoires 4⎮ 4⎮ 2 La commission d’agrément 4⎮ 4⎮ 3 Les conditions d’agrément 5 RELEVER ET SANCTIONNER LES ÉCARTS 166 5⎮ 1 Assurer l’équité et la cohérence des décisions en matière de sanction des exploitants 5⎮ 2 Adapter les suites aux enjeux: une démarche proportionnée 5⎮ 2⎮ 1 Pour les INB et le TMR 5⎮ 2⎮ 2 Pour le nucléaire de proximité, les organismes et les laboratoires agréés 5⎮ 2⎮ 3 Pour le droit du travail 5⎮ 3 Informer sur l’action de contrôle de l’ASN 6 PERSPECTIVES 169 138
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