Rapport annuel de l'ASN 2008

403 CHAPITRE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES 14 1⎮ 2 La vie des installations Cette partie ne traite que des installations du CEA en fonctionnement. Les installations en phase d’assainissement et de démantèlement sont traitées au chapitre 15 et les installations consacrées principalement à l’entreposage des déchets et des combustibles usés le sont au chapitre 16. 1⎮ 2 ⎮ 1 Les centres du CEA a) Le centre de Cadarache Le centre d’études de Cadarache se situe sur la commune de Saint Paul Lez Durance, dans le département des Bouches-du-Rhône. Il emploie environ 4500 personnes (toutes entreprises confondues) et occupe une superficie de 1600 ha. Dans le cadre de la stratégie du CEA de spécialisation de ses centres en «pôles d’excellence», le site de Cadarache concentre principalement son activité sur l’énergie nucléaire. Ainsi, 18 INB y sont implantées, dont deux ont pour opérateur industriel AREVA (ATPu et LPC) et deux autres, exploitées par le CEA, sont utilisées dans le cadre des programmes de recherche de l’IRSN (CABRI et PHEBUS). Les installations du centre de Cadarache ont pour objet la recherche et le développement pour le soutien et l’optimisation des réacteurs existants et la conception de systèmes de nouvelle génération. Le centre de Cadarache participe également au lancement de plusieurs nouveaux projets puisqu’il accueillera notamment le futur réacteur d’expérimentation Jules Horowitz. L’installation internationale ITER sera implantée à proximité. L’ASN a pu noter des progrès significatifs concernant le management de la sûreté au sein du centre. Elle estime aujourd’hui devoir porter ses efforts en terme de contrôle plus particulièrement sur: –les mises à niveau d’installations anciennes et notamment le suivi des travaux de rénovation; –la prise en compte des nouvelles connaissances sur le risque sismique; –le suivi des nouveaux projets et l’aboutissement de ceux destinés à remplacer des installations ayant vocation à être démantelées. L’ASN s’attache également à suivre la démarche mise en place par l’exploitant pour améliorer le suivi et le respect de ses grands engagements ainsi que sa méthodologie d’élaboration et de choix de ses orientations stratégiques pour ce qui concerne la sûreté. Afin de détecter et prévenir de façon précoce les écarts potentiels, l’ASN a aussi demandé au CEA d’approfondir son analyse du retour d’expérience, déjà menée pour tous les incidents, à l’ensemble des non-conformités relevées sur le site. L’ASN porte une appréciation sur la sûreté et la radioprotection des installations du centre de Cadarache en regard de l’ensemble des installations de même type que le CEA exploite dans ses autres centres. Ainsi, l’ASN distingue pour le centre de Cadarache: –les réacteurs de recherche (point 1⏐2⏐2): MASURCA, ÉOLE, MINERVE, PHÉBUS, CABRI et le projet RJH; – les laboratoires (point 1⏐2⏐3): LECA, LEFCA, CHICADE; –les magasins de matières fissiles (point 1⏐2⏐4): MCMF et le projet MAGENTA; –les installations de traitements d’effluents et de déchets (point 1⏐2⏐6): STED-STEL et le projet AGATE; –les entreposages de déchets (Chapitre 16): PÉGASE, CASCAD, CEDRA; –les installations en cessation définitive d’activité ou en démantèlement (Chapitre 15): ATUE, RAPSODIE, HARMONIE, ATPu, LPC. b) Le centre de Saclay Le centre d’études de Saclay se trouve à environ 20 km de Paris, dans le département de l’Essonne. Ce centre, qui comprend une annexe au lieu-dit l’Orme des Merisiers, occupe une superficie de 223 ha. Depuis 2006, le siège du CEA a quitté ses locaux parisiens pour s’installer au sein du CEA Saclay. Ce centre se consacre aux sciences de la matière depuis 2005 et participe à ce titre au développement du plateau de Saclay dans le cadre du schéma directeur d’aménagement de l’Ile de France. Les activités du centre vont de la recherche fondamentale à la recherche appliquée dans des domaines et des disciplines très variés, tels que la physique, la métallurgie, l’électronique, la biologie, la climatologie, la simulation, la chimie, l’environnement. La recherche appliquée nucléaire a pour objectif l’optimisation du fonctionnement des centrales nucléaires françaises, leur sûreté et le développement des systèmes nucléaires du futur. Le centre abrite également une antenne de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) dont la mission est l’enseignement, et deux entreprises à vocation industrielle: Technicatome, qui conçoit des réacteurs nucléaires de propulsion navale, et CIS bio International, qui est spécialisée dans les technologies médicales, particulièrement dans le marquage radioactif de molécules, la fabrication de produits utilisés en médecine nucléaire pour la thérapie et l’imagerie, ainsi que le diagnostic médical in vitro et le criblage de molécules (voir point 3⏐2). L’ASN estime devoir contrôler particulièrement les points suivants pour le centre de Saclay: –le maintien des performances en matière de sûreté nucléaire pour les INB alors que le centre est tourné essentiellement vers des activités non nucléaires;

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