6⎮ 2 ⎮ 4 Sécurité des traitements en radiothérapie En avril 2008, l’ASN a publié le bilan des inspections réalisées en 2007 dans les centres de radiothérapie, sur le thème des facteurs humains et organisationnels. Ce bilan a fait apparaître en particulier: –que les étapes de préparation et de réalisation des traitements, ainsi que les responsabilités associées, apparaissent maîtrisées par le personnel, bien qu’elles soient rarement formalisées; –que le suivi médical individuel post-traitement des patients est généralement bien organisé; –la nécessité de renforcer les effectifs des équipes de radiophysique intervenant en radiothérapie, notamment les radiophysiciens, ainsi que les effectifs en oncologues radiothérapeutes et en manipulateurs en électroradiologie médicale; –que les contrôles internes, en particulier les contrôles de qualité des accélérateurs et les contrôles relatifs à la préparation et à la réalisation des traitements, sont effectivement réalisés par les centres, mais restent dans la majorité des cas insuffisamment formalisés par des procédures écrites; –que l’analyse des risques liés à l’activité de radiothérapie, basée sur le recueil et l’analyse des événements indésirables, est réalisée dans un nombre insuffisant de centres. Ce bilan a mis en évidence une situation contrastée entre les centres de radiothérapie. Il existe des centres dont la démarche de sécurisation des traitements est engagée; d’autres centres, moins nombreux, cumulaient en revanche des faiblesses organisationnelles à corriger en priorité. Les inspections réalisées en 2008 La totalité des centres de radiothérapie inspectés en 2007 ont été revisités en 2008. L’ASN a ainsi suivi les actions mises en œuvre par les centres de radiothérapie à la suite des inspections réalisées en 2007, en examinant en priorité la situation des centres qui cumulaient des insuffisances en matière de ressources humaines et d’organisation. À cette occasion, l’ASN a noté le caractère positif des démarches volontaires soutenues par la Mission nationale d’expertise et d’audits hospitaliers (MeaH), pour améliorer la sécurité des traitements notamment par la mise en place de procédures d’analyse des dysfonctionnements identifiés par les centres. Les conclusions de cette seconde campagne d’inspections ont été transmises aux Agences régionales d’hospitalisation (ARH) et remises à la cellule d’appui créée par l’Institut national du cancer (INCa) à la demande de la ministre chargé de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Les travaux de cette cellule, à laquelle l’ASN a participé, ont permis d’identifier neuf centres pour lesquels la ministre chargée de la santé a ensuite demandé la mise en place d’actions immédiates pour pourvoir aux carences en effectifs en personnes spécialisées en radiophysique médicale. Pour l’ASN, la situation de ces neuf centres ne doit pas cependant masquer la situation d’autres centres pour lesquels les effectifs disponibles en médecins et en radiophysique médicale mais aussi l’environnement technique ne permettent pas, aujourd’hui, le respect de l’intégralité de la réglementation en vigueur (arrêté du 19 novembre 2004) et des futurs critères d’agrément publiés le 16 juin 2008 par l’INCa. En 2009, l’ASN centrera et approfondira ses contrôles sur des thèmes particuliers tels que l’organisation de la physique médicale et la gestion des dysfonctionnements détectés par les centres et les procédures de contrôle interne. 270 Conférence internationale sur la radioprotection des patients en radiothérapie L’ASN organise à Paris du 2 au 4 décembre 2009, avec le soutien de l’AIEA, de l’OMS et de la Commission européenne une conférence internationale sur le thème «Radiothérapie : défis et avancées dans le domaine de la radioprotection des patients ». Le principal objectif de cette conférence est de présenter et d’analyser les actions mises en place pour améliorer la sécurité des soins en radiothérapie aux niveaux national et international. Des présentations sur des sujets spécifiques tels que le traitement des complications et des surexpositions, la radiosensibilité individuelle, seront effectuées par des spécialistes des domaines considérés. Une table ronde sur l’information des patients et du public sera également organisée.
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