5 LES SITES POLLUÉS PAR DES SUBSTANCES RADIOACTIVES 5 1 Le cadre juridique de l’action des pouvoirs publics 5 2 Les inventaires de sites pollués en France 5 2 1 L’inventaire national de l’ANDRA 5 2 2 Les bases de données du ministère de l’Écologie et du Développement durable 5 3 Les actions réalisées et les dossiers en cours 5 3 1 Généralités 5 3 2 Quelques dossiers en cours 5 3 3 La gestion des contaminations incidentelles 6 LA GESTION À LONG TERME DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR STOCKAGE 6 1 La gestion à long terme par stockage en surface ou en subsurface des déchets radioactifs 6 1 1 Le Centre de la Manche 6 1 2 Le Centre de stockage des déchets de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC) 6 1 3 Les règles d’acceptation des colis 6 1 4 Les projets de stockage en surface ou en subsurface 6 2 L’élimination des déchets de haute activité et à vie longue : l’application des dispositions du chapitre II du titre IV du code l’environnement issu de la loi de programme n° 2006-739 du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs 6 2 1 La séparation/transmutation 6 2 2 Le stockage en formation géologique 6 2 3 L’entreposage à long terme 6 2 4 Les spécifications et les agréments des colis de déchets non stockables en surface 7 PERSPECTIVES 430
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