429 CHAP ITRE 16 LES DÉCHETS RADIOACTIFS, L’ASSAINISSEMENT ET LES SITES POLLUÉS 1 LES PRINCIPES DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS 1 1 Les filières de gestion des déchets radioactifs 1 2 L’encadrement réglementaire de la gestion des déchets radioactifs 1 3 Les travaux d’harmonisation réglementaire européenne menés au sein de WENRA 1 4 Les différents acteurs et les responsabilités 1 5 L’Inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables de l’ANDRA 1 6 Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2 LA GESTION DES DÉCHETS TRÈS FAIBLEMENT RADIOACTIFS 2 1 Les principes de gestion des déchets TFA 2 2 Le cas particulier de l’assainissement lors du démantèlement des installations 2 3 Le stockage des déchets TFA de Morvilliers 3 LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR LEURS PRODUCTEURS 3 1 La gestion des déchets dans les installations nucléaires de base 3 1 1 La gestion des déchets du CEA 3 1 2 La gestion des déchets de COGEMA 3 1 3 La gestion des déchets d’EDF 3 1 4 Les autres exploitants 3 2 La gestion des déchets radioactifs dans les activités médicales, industrielles et de recherche 3 2 1 L’origine des déchets et des effluents radioactifs 3 2 2 La gestion et l’élimination des déchets et des effluents radioactifs produits par les activités de recherche biomédicale et de médecine nucléaire 3 3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle renforcée 3 3 1 Les déchets issus de l’exploitation des mines d’uranium 3 3 2 Les déchets issus d’autres activités 4 L’ENTREPOSAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS ET DES COMBUSTIBLES USÉS 4 1 Les installations nucléaires de base destinées à l’entreposage des déchets radioactifs et des combustibles usés 4 2 Le cas de l’entreposage des déchets anciens 4 3 La gestion des déchets radioactifs dont le producteur n’est pas connu ou n’est pas solvable : une mission de service public 4 3 1 L’organisation des pouvoirs publics et leurs différentes responsabilités 4 3 2 Les types de déchets concernés et actions particulières en cours 4 3 3 L’entreposage de service public
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