En outre, un ensemble de systèmes de sécurité permet de renseigner l’opérateur sur l’état de fonctionnement de la machine (tir en cours ou non) et d’assurer l’arrêt de l’émission du faisceau en cas d’urgence ou d’ouverture de la porte de la salle d’irradiation. Le bunker avec chicane reste la référence, dans la mesure où il permet de réduire le blindage requis à l’entrée des conduits de ventilation et des conduits électriques et offre une meilleure sécurité en cas de perte de motorisation de la porte ou d’enfermement accidentel de personnes. Cependant, si l’exploitant dispose d’un emplacement limité, qui compromet l’installation de l’accélérateur, une chicane réduite, voire l’absence de chicane est envisageable sous certaines conditions restrictives. La plateforme gyroscopique Zap‑X, nouveau dispositif médical destiné à des irradiations intracrâniennes du type « radiochirurgie », ayant obtenu le marquage «CE» depuis janvier 2021, présente la caractéristique innovante d’être auto‑blindé. Ce dispositif est actuellement en discussion au sein du Canpri. 2.1.3 L’état de la radioprotection en radiothérapie externe Le parc des installations de radiothérapie externe comporte, en 2021, 543 accélérateurs de particules, répartis dans 171 centres de radiothérapie soumis à une autorisation de l’ASN (voir graphique 1). Plus de 200000 patients(3) sont traités chaque année, ce qui représente près de 4,2 millions de séances d’irradiation. L’Observatoire national de la radiothérapie (Institut national du cancer – INCa), recense 891 radiothérapeutes en 2020. En 2021, l’ASN a délivré 84 autorisations. Pour la plupart, il s’agissait de la mise à jour de l’autorisation existante. Depuis 2007, la sécurité des soins en radiothérapie constitue un domaine prioritaire de contrôle de l’ASN en raison des doses importantes délivrées au patient. Le programme d’inspections pour la période 2020‑2023 met l’accent sur la capacité des centres à déployer une démarche de gestion des risques. En fonction des centres, la gestion des compétences, ainsi que la mise en œuvre de nouvelles techniques ou pratiques et la maîtrise des équipements sont également examinées de manière approfondie. 3. En 2019, 205 585 personnes atteintes de cancer ont été traitées par radiothérapie pour 4 284 242 séances (source : Observatoire INCa). L’ASN a poursuivi son approche graduée du contrôle : ∙ en diminuant, au vu des progrès réalisés dans la maîtrise de la sécurité des soins, la fréquence moyenne des inspections, qui a ainsi été portée, à partir de 2016, à une fois tous les quatre ans (au lieu de trois ans précédemment), ce qui permet un contrôle de l’ensemble des centres tous les quatre ans ; ∙ en maintenant une fréquence plus élevée pour les centres présentant des fragilités ou des enjeux, notamment pour certains centres ayant nécessité des inspections renforcées. À l’instar de 2020, du fait de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19, l’ASN a adapté son contrôle. Elle a maintenu la priorité sur les inspections à enjeux mais certaines inspections se sont parfois déroulées à distance ou ont été reportées en veillant à ce que la fréquence quadriennale soit respectée. Ainsi, pour 2021, 43 inspections ont été réalisées par l’ASN, représentant 25% du parc national. Sur les 43 inspections réalisées, 7 ont été conduites intégralement à distance. 2.1.3.1 La radioprotection des professionnels de radiothérapie externe Lorsque les installations de radiothérapie sont conçues conformément aux règles en vigueur, les enjeux de radioprotection sont limités pour les professionnels, du fait des protections apportées par l’installation. Le bilan des inspections réalisées en 2021 ne fait pas apparaître de difficulté dans ce secteur : ∙ la désignation effective des conseillers en radioprotection a été vérifiée dans la plupart des centres inspectés ; ∙ les vérifications techniques de radioprotection ont été réalisées dans environ 90% des centres inspectés et sont satisfaisantes. 2.1.3.2 La radioprotection des patients en radiothérapie L’évaluation de la radioprotection des patients en radiothérapie est réalisée à partir des contrôles portant sur la mise en œuvre du système de management de la qualité et de la sécurité des soins, rendu obligatoire par la décision n° 2008-DC-0103 de l’ASN du 1er juillet 2008. Cette décision a été abrogée et remplacée par la décision n° 2021-DC-0708 du 6 avril 2021 de l’ASN, applicable depuis le 17 août 2021. Dans le cadre des inspections, l’ASN réalise des vérifications depuis 2016 sur l’adéquation des ressources humaines, notamment la présence du physicien médical et les GRAPHIQUE Répartition, par division territoriale de l’ASN, du nombre de centres et d’accélérateurs de radiothérapie externe contrôlés et du nombre de nouvelles autorisations ou de reconductions d’autorisation par l’ASN en 2021 1 0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 100 Division Strasbourg Division Paris Division Orléans Division Nantes Division Marseille Division Lyon Division Lille Division Dijon Division Châlons-enChampagne Division Caen Division Bordeaux Centres autorisés Accélérateurs Autorisations délivrées Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2021 215 07 – LES UTILISATIONS MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS 08 07 13 04 10 06 12 14 03 09 05 11 02 AN 01
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