558 Référence Date de l’avis Titre Avis de l’ASN (suite) n° 2009-AV-0073 28 avril 2009 sur le projet d’arrêté fusionné relatif au transport de matières dangereuses par voies terrestres n° 2009-AV-0074 9 juin 2009 sur les projets d’arrêté relatifs au transport maritime de marchandises dangereuses et à leur transport et manutention dans les ports maritimes n° 2009-AV-0075 25 août 2009 sur les études remises en application du décret n° 2008-357 du 16 avril 2008 en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012 n° 2009-AV-0076 20 octobre 2009 sur le projet d’arrêté définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire n° 2009-AV-0077 22 octobre 2009 relatif à son budget et à celui consacré aux travaux d’expertise de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire n° 2009-AV-0079 26 novembre 2009 sur le projet de modification de l’arrêté fusionné relatif au transport de matières dangereuses par voies terrestres
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