386 sur les facteurs organisationnels et humains, est alimentée par plusieurs moteurs: – les projets de nouveaux réacteurs: les travaux de recherche lancés pour le réacteur EPR et ceux associés à la conception des réacteurs de quatrième génération ont conduit au développement de solutions nouvelles, dont certaines pourront être mises en œuvre sur les réacteurs existants; – la volonté des industriels d’améliorer les performances de leurs outils: à titre d’exemple, le souhait d’EDF d’augmenter les performances des combustibles nucléaires a notamment conduit au lancement de travaux sur les céramiques d’oxyde d’uranium, les matériaux de gainage des assemblages de combustible et les codes de calcul. Ces travaux permettent aussi d’approfondir les connaissances et, dans certains cas, de faire progresser la sûreté, par exemple en améliorant les méthodes d’étude d’accidents; – la question de la durée d’exploitation des réacteurs: le souhait d’EDF de poursuivre l’exploitation des centrales nucléaires existantes est à l’origine de recherches sur le vieillissement des matériaux et l’évolution des structures et des composants, notamment le comportement des enceintes en béton ou les propriétés des aciers sous irradiation; – la prise en compte du retour d’expérience des événements: on peut citer à ce titre les recherches relatives aux risques d’inondation ou à la modélisation de la dérive des nappes de pétrole. Consciente des enjeux importants afférents à la connaissance de l’état de l’art en matière de recherche, l’ASN a mis en place une organisation afin d’identifier plus précisément ses besoins. L’ASN a ainsi identifié les principaux sujets d’intérêt pour lesquels l’investissement mériterait d’être renforcé. 3⎮ 1 L’exploitation et la conduite 3⎮ 1 ⎮ 1 La conduite en fonctionnement normal: autoriser les modifications documentaires et veiller à leur respect Les spécifications techniques d’exploitation (STE) Le chapitre III des RGE présente les STE du réacteur qui ont pour rôle: – de définir les limites du fonctionnement normal de l’installation afin de rester à l’intérieur des hypothèses de conception et de dimensionnement du réacteur; – de définir, en fonction de l’état du réacteur considéré, les fonctions de sûreté nécessaires au contrôle, à la protection et à la sauvegarde des barrières, ainsi qu’à la mise en œuvre des procédures de conduite en cas d’incident ou d’accident ; – de prescrire une conduite à tenir en cas de dépassement d’une limite du fonctionnement normal ou d’indisponibilité d’une fonction de sûreté requise. Les modifications permanentes des STE EDF peut être amenée à modifier les STE pour intégrer son retour d’expérience, améliorer la sûreté de ses installations, améliorer ses performances économiques ou encore intégrer les conséquences des modifications matérielles. En 2009, l’ASN a examiné plusieurs documents modifiant les STE de manière permanente, qui ont fait l’objet d’un accord ou de demandes de justifications complémentaires. Un de ces dossiers concerne la prise en compte des modifications qui seront mises en œuvre lors de la gestion combustible dite Galice des réacteurs du palier 1300 MWe. Les modifications temporaires des STE Lorsqu’EDF a besoin, dans des circonstances exceptionnelles, de s’écarter de la conduite normale imposée par les STE lors d’une phase d’exploitation ou d’une intervention, elle doit déclarer à l’ASN une modification temporaire des STE. L’ASN examine cette modification et peut délivrer un accord, sous réserve éventuellement de la mise en œuvre de mesures compensatoires complémentaires si elle estime que celles qui sont proposées par l’exploitant sont insuffisantes. L’ASN s’assure de la justification des modifications temporaires et réalise chaque année un examen approfondi, sur la base d’un bilan établi par EDF. Aussi EDF est-elle tenue: – de réexaminer périodiquement la motivation des modifications temporaires, afin d’identifier celles qui justifieraient une demande de modification permanente des STE; – d’identifier les modifications génériques, notamment celles liées à la réalisation de modifications matérielles nationales et d’essais périodiques. 3 LA SÛRETÉ DES CENTRALES NUCLÉAIRES
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