Rapport annuel de l'ASN 2008

PEGASE entrepose principalement sous eau ou à sec des éléments combustibles irradiés ainsi que des substances et matériels radioactifs. Des fûts de sous-produits plutonifères sont entreposés dans des locaux de PEGASE dans l’attente de reprise pour traitement. Compte tenu de l’ampleur des travaux nécessaires à la poursuite de l’exploitation de PEGASE, le CEA a proposé en décembre 2004 un arrêt définitif de l’installation qui devrait fermer en 2010. Le désentreposage a débuté en janvier 2006 par l’envoi de combustibles de type OSIRIS Oxydes vers l’entreposage CARES (INBS). Le désentreposage des éléments OSIRIS Siliciures vers La Hague a ensuite été engagé. L’ensemble des combustibles OSIRIS a désormais été évacué. Les combustibles restants font actuellement l’objet de demandes auprès de l’ASN afin de les reconditionner puis de les évacuer, notamment vers CASCAD. L’année 2006 a vu également la mise en place d’un projet relatif à la reprise des fûts plutonifères en vue de leur entreposage dans CEDRA. Le 28 janvier 2008, le CEA a procédé à une déclaration auprès de l’ASN pour l’implantation des équipements de reprise; le dossier est en cours d’instruction. Ce projet qui est mené conformément aux prévisions devrait permettre au CEA de respecter son engagement d’évacuation des fûts plutonifères de l’installation PEGASE au plus tard fin 2010 (action jugée prioritaire par l’ASN). L’installation CASCAD est dédiée à l’entreposage à sec de combustibles irradiés. Les combustibles sont disposés en conteneurs avant d’être entreposés en puits étanches, situés dans une structure béton et refroidis par circulation d’air en convection naturelle. En 2008, le CEA a lancé une procédure de réexamen de sûreté de l’installation CASCAD. En novembre 2007, le CEA a transmis à l’ASN un dossier d’option de sûreté concernant un nouveau projet d’entreposage de déchets irradiants à Marcoule, DIADEM (Déchets Irradiants ou Alpha de DEMantèlement). L’ASN a pris position sur ce dossier le 1er juillet 2008 en indiquant qu’elle n’avait pas d’objection à la poursuite du processus visant à aboutir à la création de l’installation sous réserve de l’apport d’un certain nombre de compléments. La reprise des déchets anciens du CEA Une partie du Parc d’entreposage de Cadarache est constitué par 5 tranchées remplies, entre 1969 et 1974, avec différents déchets solides de faible et de moyenne activités, puis recouvertes de terre. L’installation était alors une installation expérimentale de stockage de déchets. La reprise des déchets en tranchées, qui a débuté en 2005, dans le cadre de l’assainissement de l’installation, a été suspendue en septembre 2006 pour des raisons de sécurité. Le CEA prévoit, après confortement des parois, de finir la reprise des déchets dans la tranchée T2. Pour les autres tranchées, un nouveau procédé sera mis en place. L’INB 56 entrepose également, dans des fosses anciennes, des déchets moyennement irradiants dans des conditions qui ne satisfont plus aux exigences actuelles de sûreté. Le projet FOSSEA, prévoit la reprise et le reconditionnement de l’ensemble des colis entreposés dans les fosses pour un entreposage à CEDRA, après caractérisation complémentaire et reconditionnement éventuel. Après avoir décidé de l’arrêt du projet de reprise initié en 2004, le CEA a étudié un nouveau scénario de reprise et de traitement de ces déchets. Un nouveau dossier concernant la fosse F3 a été remis à l’ASN en 2007. L’ASN a rendu un avis favorable sur ce nouveau scénario de reprise en juillet 2008, sous un certain nombre de réserves toutefois. 454 Opérateurs travaillant sur le chantier de reprise des déchets en tranchées de l’INB 56 à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

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