155 CHAPITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 1 MAÎTRISER LES EFFLUENTS DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES 157 1⎮ 1 Réglementer les rejets des INB 1⎮ 1⎮ 1 L’instruction des demandes: une procédure intégrée 1⎮ 1⎮ 2 La fixation des valeurs limites 1⎮ 2 Poursuivre la révision des prescriptions applicables aux rejets 1⎮ 3 Encadrer les rejets radioactifs des installations du nucléaire de proximité 1⎮ 4 L’impact radiologique des activités nucléaires 1⎮ 5 Les autres impacts des rejets 1⎮ 5⎮ 1 L’impact des rejets de substances chimiques des installations 1⎮ 5⎮ 2 L’impact des rejets thermiques des INB 1⎮ 6 Contrôler les rejets 1⎮ 6⎮ 1 La surveillance des rejets 1⎮ 6⎮ 2 La comptabilisation des rejets des INB 1⎮ 7 S’inscrire dans une démarche internationale 1⎮ 7⎮ 1 Convention «Oslo-Paris» dite OSPAR 1⎮ 7⎮ 2 Le traité Euratom 1⎮ 7⎮ 3 L’AIEA 2 PRÉVENIR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, LES RISQUES ET LES NUISANCES RÉSULTANT DE L’EXPLOITATION DES INB 166 2⎮ 1 Maintenir un cadre réglementaire adapté 2⎮ 2 Prendre en compte les différents risques 2⎮ 2⎮ 1 La prévention des pollutions accidentelles 2⎮ 2⎮ 2 La protection contre le bruit 2⎮ 2⎮ 3 La protection contre le risque microbiologique (légionelles, amibes) 2⎮ 2⎮ 4 La gestion des déchets 2⎮ 2⎮ 5 Contrôler la conformité des installations 3 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 169 3⎮ 1 Un contexte européen 3⎮ 2 La surveillance de l’environnement par les exploitants 3⎮ 2⎮ 1 Objet de la surveillance de l’environnement 3⎮ 2⎮ 2 Contenu des prescriptions 3⎮ 3 La surveillance de l’environnement sur le territoire national 3⎮ 4 Maintenir la qualité des mesures de l’environnement 3⎮ 4⎮ 1 Une nouvelle procédure d’agrément des laboratoires 3⎮ 4⎮ 2 La commission d’agrément 3⎮ 4⎮ 3 Les conditions d’agrément 4 DÉVELOPPER LA TRANSPARENCE EN MATIÈRE D’INFORMATION SUR LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 176 4⎮ 1 Le réseau national de mesures 4⎮ 2 Informer le public sur les rejets 4⎮ 3 Tirer les enseignements des événements environnementaux 5 PERSPECTIVES 178 LES ACTIONS DE L’ASN
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