385 CHAPITRE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES 14 ciplines très variés, tels que la physique, la métallurgie, l’électronique, la biologie, la climatologie, la simulation, la chimie, l’environnement. La recherche appliquée nucléaire a pour objectif l’optimisation du fonctionnement des centrales nucléaires françaises, leur sûreté et le développement des systèmes nucléaires du futur. Le centre abrite également une antenne de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) dont la mission est l’enseignement, et deux entreprises à vocation industrielle: Technicatome, qui conçoit des réacteurs nucléaires de propulsion navale, et CIS Bio international, qui est spécialisé dans les technologies médicales, particulièrement dans le marquage radioactif de molécules, la fabrication de produits utilisés en médecine nucléaire pour la thérapie et l’imagerie, ainsi que le diagnostic médical in vitro et le criblage de molécules. L’ASN estime devoir contrôler particulièrement les points suivants pour le centre de Saclay: –le maintien des performances en matière de sûreté nucléaire pour les INB alors que le centre est tourné essentiellement vers des activités non nucléaires; –la prise en compte de la sûreté nucléaire dans les prises de décision concernant le développement des futures activités du centre; –la maîtrise de l’urbanisation autour du centre, dans un contexte de développement du plateau de Saclay, en lien avec les durées de vie envisagées par le CEA pour les installations nucléaires de base du centre. c) Le centre d’études de la Vallée du Rhône Le centre d’études de la Vallée du Rhône regroupe administrativement les centres de Marcoule (Gard) et de Pierrelatte (Drôme). Les installations non secrètes de ces centres n’en représentent qu’une faible partie. Le centre de Marcoule est depuis 2006 sous la responsabilité du CEA et a ainsi été identifié comme pôle d’excellence pour l’aval du cycle du combustible et en particulier pour les déchets radioactifs; il joue un rôle important dans les recherches menées en application de la loi Bataille de 1991 et de la loi de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs du 28 juin 2006. Les deux installations principales du CEA à Marcoule, Atalante (laboratoire de recherche) et Phénix (réacteur), ont été particulièrement sollicitées dans ce cadre. L’ASN estime que le transfert de responsabilité du centre de Marcoule de la COGEMA au CEA s’est effectué dans des conditions satisfaisantes et que l’organisation du centre n’en a pas souffert. Cependant, les inspections conduites en 2007 et en particulier l’inspection renforcée sur le thème «PUI – organisation en cas de crise» montrent que le CEA doit améliorer le contrôle de second niveau opéré par la cellule de sûreté du centre. La démarche de rapprochement de l’ASN et du DSND pour acquérir une meilleure vision du centre, telle qu’initiée en 2007 avec une inspection renforcée commune, sera poursuivie en 2008. d) Le centre d’études de Fontenay-aux-Roses Toutes les installations nucléaires de base de ce centre sont en cours de démantèlement et d’assainissement (voir chapitre 15). e) Le centre d’études de Grenoble Toutes les installations nucléaires de base de ce centre sont en cours de démantèlement et d’assainissement (voir chapitre 15). 1⎮ 2 ⎮ 2 Les réacteurs de recherche Les réacteurs nucléaires expérimentaux constituent des équipements indispensables à la recherche scientifique et technologique et à l’accompagnement de l’exploitation du parc nucléaire. Chacun d’entre eux constitue un cas particulier pour lequel il est nécessaire d’adapter le contrôle de l’ASN, tout en faisant évoluer les pratiques et les règles en matière de sûreté. En ce sens, les dernières années ont vu se développer une approche plus générique de la sûreté de ces installations inspirée des règles applicables aux réacteurs de puissance et notamment la prise en compte des situations de fonctionnement et du classement des matériels associés, ce qui a conduit à des progrès importants en matière de sûreté. Cette approche a été utilisée notamment pour les réexamens de sûreté de CABRI et MASURCA (2004 et 2006) et pour la conception du réacteur Jules Horowitz. Le numéro 176 de la revue Contrôle sorti en juillet 2007 donne une vue d’ensemble des problématiques associées au contrôle des réacteurs de recherche. a) Les maquettes critiques • Le réacteur MASURCA (Cadarache) Le réacteur MASURCA est principalement destiné aux études neutroniques des cœurs de la filière des réacteurs à neutrons rapides. Il est également possible de coupler ce réacteur à un accélérateur de particules pour mener d’autres types de recherches, comme ce fut le cas par le passé sur la transmutation des actinides mineurs. Le dernier réexamen de sûreté de l’installation, qui inclut un important programme de rénovation de l’installation a conduit à la réunion du groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires en mars 2006. La
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