Rapport annuel de l'ASN 2007

265 CHAPITRE 10 LES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE 1 PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS 1⎮ 1 Les sources radioactives scellées 1⎮ 1⎮ 1 L’irradiation industrielle 1⎮ 1⎮ 2 Le contrôle non destructif 1⎮ 1⎮ 3 Le contrôle de paramètres 1⎮ 1⎮ 4 Les autres applications courantes 1⎮ 2 Les sources radioactives non scellées 1⎮ 3 Les générateurs électriques de rayonnements ionisants 1⎮ 4 Les accélérateurs de particules 2 DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES RELATIVES AUX APPLICATIONS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE 2⎮ 1 Les régimes d’autorisation des sources de rayonnements ionisants utilisées à des fins industrielles et de recherche 2⎮ 2 Les procédures d’autorisation 2⎮ 3 Les règles de gestion des sources de radionucléides 3 PRIORITÉS MISES EN ŒUVRE AU COURS DE L’ANNÉE 3⎮ 1 Les actions générales 3⎮ 2 Les fournisseurs 3⎮ 3 Les utilisateurs 3⎮ 4 Le retrait d’activités non justifiées ou interdites 3⎮ 5 Coordination nationale et internationale 4 CONTRÔLES DES SOURCES DE RAYONNEMENTS ET DES INSTALLATIONS 4⎮ 1 Les contrôles effectués par l’ASN 4⎮ 2 La fin de vie des sources scellées 5 PERSPECTIVES

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