2 4 ÉDITORIAL 12 L’ANNÉE 2007 14 ÉLÉMENTS MARQUANTS EN2007 1 LES DÉCRETS D’APPLICATION DE LA LOI «TSN» ET DE LA LOI «DÉCHETS» 2 LA NOUVELLE ASN, UN AN APRÈS 3 LES ACTIONS DE CONTRÔLE DE L’ASN DANS LE DOMAINE DE LA RADIOTHÉRAPIE 4 LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS NOUVELLES 5 LES GRANDS ENJEUX DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS EXISTANTES 6 LA RECHERCHE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET EN RADIOPROTECTION 7 DOCTRINE POUR LA GESTION DE LA PHASE POST ACCIDENTELLE D’UNE SITUATION D’URGENCE RADIOLOGIQUE 8 SITES ET SOLS POLLUÉS PAR DES MATIÈRES RADIOACTIVES 9 L’HARMONISATION INTERNATIONALE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 39 CHAPITRE 1 ACTIVITÉS NUCLÉAIRES, RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ 1 LES DANGERS ET RISQUES LIÉS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 2 LES DOMAINES D’ACTIVITÉ IMPLIQUANT DES RISQUES RADIOLOGIQUES 3 LES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 4 PERSPECTIVES 61 CHAPITRE 2 PRINCIPES ET ACTEURS DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 1 LES PRINCIPES D’ACTION 2 LE CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 3 PERSPECTIVES 85 CHAPITRE 3 LA RÉGLEMENTATION 1 LA RÉGLEMENTATION DE LA RADIOPROTECTION 2 LA RÉGLEMENTATION DES INB 3 LA RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES 4 PERSPECTIVES 125 CHAPITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 1 VÉRIFIER QUE L’EXPLOITANT ASSUME SES RESPONSABILITÉS 2 PROPORTIONNER LE CONTRÔLE AUX ENJEUX PRÉSENTÉS PAR LES ACTIVITÉS 3 METTRE EN ŒUVRE LES MOYENS DE CONTRÔLE LES PLUS EFFICIENTS 4 RELEVER ET SANCTIONNER LES ÉCARTS 5 PERSPECTIVES 153 CHAPITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 1 PROTÉGER L’ENVIRONNEMENT 2 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 3 MAÎTRISER LES EFFLUENTS DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES 4 PRÉVENIR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, LES RISQUES ET LES NUISANCES RÉSULTANT DE L’EXPLOITATION DES INB 5 TIRER LES ENSEIGNEMENTS DES ÉVÉNEMENTS ENVIRONNEMENTAUX 6 PERSPECTIVES 175 CHAPITRE 6 L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE 1 LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE L’ASN ET LE PUBLIC 2 LE DROIT À L’INFORMATION EN MATIÈRE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION 3 LES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION ET L’ASSOCIATION NATIONALE DES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION 4 LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA SÛRETÉ ET DE L’INFORMATION NUCLÉAIRES ET LE HAUT COMITE POUR LA TRANSPARENCE ET L’INFORMATION SUR LA SÉCURITÉ NUCLÉAIRE 5 L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE 6 PERSPECTIVES 201 CHAPITRE 7 LES RELATIONS INTERNATIONALES 1 LES OBJECTIFS DE L’ASN EN EUROPE ET DANS LE MONDE 2 LES RELATIONS MULTILATÉRALES 3 LES RELATIONS BILATÉRALES 4 LES CONVENTIONS INTERNATIONALES 5 LES CONFÉRENCES INTERNATIONALES 6 PERSPECTIVES SOMMAIRE
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