153 CHAPITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 1 PROTÉGER L’ENVIRONNEMENT 2 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 2⎮ 1 Maintenir la qualité des mesures de l’environnement 2⎮ 1⎮ 1 La procédure d’agrément 2⎮ 1⎮ 2 Les conditions d’agrément 2⎮ 2 Développer la transparence en matière d’information sur la radioactivité de l’environnement 2⎮ 2⎮ 1 La gestion des données 2⎮ 2⎮ 2 L’information du public 3 MAÎTRISER LES EFFLUENTS DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES 3⎮ 1 Réglementer les rejets des INB 3⎮ 1⎮ 1 L’instruction des demandes 3⎮ 1⎮ 2 Vers une procédure intégrée 3⎮ 1⎮ 3 La fixation des valeurs limites 3⎮ 2 Poursuivre la révision des prescriptions applicables aux rejets 3⎮ 3 Encadrer les rejets radioactifs des installations nucléaires de proximité 3⎮ 4 L’impact radiologique des activités nucléaires 3⎮ 5 Les autres caractéristiques des rejets 3⎮ 5⎮ 1 Les rejets de substances chimiques 3⎮ 5⎮ 2 Les rejets thermiques des INB 3⎮ 6 Contrôler les rejets 3⎮ 6⎮ 1 La surveillance des rejets 3⎮ 6⎮ 2 La comptabilisation des rejets des INB 3⎮ 7 Informer le public sur les rejets 3⎮ 8 S’inscrire dans une démarche internationale 3⎮ 8⎮ 1 Convention «Oslo-Paris» dite OSPAR 3⎮ 8⎮ 2 Traité Euratom 3⎮ 8⎮ 3 L’AIEA 4 PRÉVENIR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, LES RISQUES ET LES NUISANCES RÉSULTANT DE L’EXPLOITATION DES INB 4⎮ 1 Maintenir un cadre réglementaire adapté 4⎮ 1⎮ 1 L’arrêté du 31 décembre 1999 4⎮ 1⎮ 2 Les modifications récentes 4⎮ 2 Prendre en compte les différents risques 4⎮ 2⎮ 1 La prévention des pollutions accidentelles 4⎮ 2⎮ 2 La protection contre le bruit 4⎮ 2⎮ 3 La protection contre le risque microbiologique (légionelles, amibes) 4⎮ 2⎮ 4 La gestion des déchets 4⎮ 2⎮ 5 Contrôler la conformité des installations 5 TIRER LES ENSEIGNEMENTS DES ÉVÉNEMENTS ENVIRONNEMENTAUX 6 PERSPECTIVES
RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=