139 CHAPITRE LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 4 3⎮ 2 ⎮ 3 Le déroulement d’une inspection Les inspections peuvent être inopinées ou annoncées à l’exploitant quelques semaines avant la visite. Elles se déroulent principalement sur site ou au cours des activités (chantier, opération de transport). Elles peuvent également concerner les bureaux des services centraux (ou services d’études) des grands exploitants nucléaires, les ateliers ou bureaux d’études des sous-traitants, les chantiers de construction, les usines ou les ateliers de fabrication des différents composants importants pour la sûreté. Les inspections sont généralement réalisées par deux inspecteurs avec l’appui d’un représentant de l’IRSN spécialiste de l’installation visitée ou du thème technique de l’inspection. L’ASN met en œuvre différents types d’inspections : – les inspections courantes; –les inspections renforcées, sur des thèmes qui présentent des difficultés techniques particulières et pilotées par des inspecteurs confirmés (voir chapitre 2); –les inspections de revue, qui se déroulent sur plusieurs jours et mobilisent une dizaine d’inspecteurs. Elles ont pour objet de procéder à des examens approfondis; –les inspections avec prélèvements et mesures. Elles permettent d’assurer sur les rejets un contrôle par sondage indépendant de celui de l’exploitant; –les inspections réactives, menées à la suite d’un événement particulièrement significatif; –les inspections de chantier, qui permettent d’assurer une présence importante de l’ASN sur les sites à l’occasion des arrêts de réacteur ou de travaux particuliers notamment en phase de démantèlement. Lors des inspections sont établis des constats factuels, portés à la connaissance de l’exploitant. Ils portent sur: –des anomalies dans l’installation ou des points qui nécessitent des justifications complémentaires; –des écarts entre la situation observée lors de l’inspection et les textes réglementaires ou les documents établis par l’exploitant en application de la réglementation. 3⎮ 2 ⎮ 4 Le contrôle des INB en 2007 En 2007, 675 inspections ont été menées, dont 161 à caractère inopiné. La répartition selon les différentes catégories d’installations est décrite dans les graphiques 2 et 3. 3⎮ 2 ⎮ 5 Le contrôle des transports de matières radioactives en 2007 Les 82 inspections des activités de transport se sont réparties en 2007 selon les thèmes illustrés sur le graphique 4. Inspecteurs effectuant un contrôle dosimétrique au CHU de Nantes (Loire-Atlantique)
RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=