l’ASN a entrepris la mise à jour de ce guide afin de tirer profit des deux premières années d’expérience de son application. 1 1 8 Les arrêts pour travaux des réacteurs de recherche L’ASN a entrepris en 2004 une démarche visant à mieux encadrer le suivi des installations en arrêt prolongé pour cause de travaux de maintenance ou de rénovation. Cette démarche a conduit à l’élaboration d’un projet de guide de l’ASN qui a été soumis aux exploitants. 1 2 La vie des installations Cette partie ne traite que des installations de recherche en exploitation. Les installations en phase d’assainissement et de démantèlement sont traitées au chapitre 15 et les installations consacrées principalement à l’entreposage des déchets et des combustibles usés le sont au chapitre 16. 1 2 1 Les sites CEA a) Le Centre d’études de Cadarache Le Centre d’études de Cadarache se situe sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance, dans le département des Bouches-du-Rhône. Il occupe une superficie de 1600 ha. La finalité principale des unités implantées sur le site est l’application, au niveau industriel, de la recherche et du développement dans les domaines des réacteurs de puissance et des combustibles à base d’uranium ou de plutonium. Ceci explique la présence sur ce Centre d’une vingtaine d’INB exploitées par le CEA, dont certaines (réacteurs CABRI et PHÉBUS) sont utilisées par l’IRSN pour ses recherches sur la sûreté. Le site comporte également une installation nucléaire de base secrète. Dans la stratégie à moyen et long terme du CEA, ce Centre a été identifié comme pôle d’excellence «énergie nucléaire» et en ce sens verra se développer l’essentiel des projets d’installation nucléaires pour les programmes du futur. Il s’agit pour l’instant du réacteur d’expérimentation Jules Horowitz et de l’installation internationale ITER. L’ASN estime devoir contrôler particulièrement les points suivants pour le Centre de Cadarache: •les mises à niveau des installations anciennes, •l’aboutissement des projets nouveaux (remplacements d’installation ou création), •la prise en compte des nouvelles exigences sismiques en matière de tenue du génie civil, incluant les effets de site particulier. b) Le Centre d’études de Saclay Le Centre d’études de Saclay se trouve à environ 20 km de Paris, dans le département de l’Essonne. Ce Centre, qui comprend une annexe à l’Orme de Merisiers, occupe une superficie de 223 ha. Ce Centre a été récemment identifié comme pôle d’excellence consacré aux sciences de la matière; la responsabilité d’exploitant nucléaire a été transférée à la DANS (direction déléguée pour les activités nucléaires de Saclay) mi-2005, le directeur du Centre étant quant à lui responsable du pôle d’excellence. 385 CHAPITRE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES 14
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