Rapport annuel de l'ASN 2006

271 CHAP ITRE 11 LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 1 1 Les colis 1 2 Les flux 1 3 Les différents acteurs industriels 1 4 L’organisation du contrôle de la sûreté du transport des matières radioactives 2 L’ANALYSE DES DOSSIERS DE SÛRETÉ 2 1 La délivrance des certificats d’agrément de modèles de colis 2 2 La démarche d’assurance de la qualité 3 L’INSPECTION ET LE CONTRÔLE SUR LE TERRAIN 4 LES INCIDENTS ET ACCIDENTS 4 1 Les non-conformités de l’emballage ou du contenu 4 2 Les événements lors de la manutention de colis 4 3 Les incidents ou accidents pendant le transport proprement dit 5 PERSPECTIVES

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