142 Certaines installations industrielles, et notamment les tours aéroréfrigérantes, sont donc favorables à leur développement. Dans certains cas, ces mêmes installations peuvent générer des aérosols: tours aéroréfrigérantes (TAR), lavage avec de l’eau pulvérisée… La relation entre le niveau de contamination de l’eau, à l’origine de la production des aérosols, et le risque de légionellose n’est pas établie. En l’état des connaissances, pour ce qui concerne les INB, l’ASN considère que compte tenu de leur complexité et de leur taille si un circuit est contaminé, il l’est de manière définitive et que le risque existe. Les traitements curatifs n’auront donc qu’un impact temporaire. Les cas de légionelloses liés à des tours aéroréfrigérantes humides survenus récemment ont conduit les ministres chargés de la santé et de l’environnement à conjuguer leurs efforts pour mieux prévenir le risque sanitaire lié à ces installations, dans le cadre du plan de prévention des légionelloses 20042008 (juin 2004). Ainsi, pour être en mesure de réagir de manière adaptée à la possibilité de survenue de cas groupés de légionellose, les pouvoirs publics ont formalisé l’organisation à mettre en place par la circulaire n° DGS/DPPR/DGSNR/DRT/2006/213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’État en cas de survenue de cas groupés de légionellose. Par la modification de l’arrêté du 31 décembre 1999, l’ASN a défini des prescriptions destinées à la prévention et à la limitation des risques de développement des légionelles. Ces prescriptions sont à caractéristiques comparables similaires à celles retenues pour les installations classées pour la protection de l’environnement. Les caractéristiques des tours de refroidissement des circuits de refroidissement des circuits secondaires des réacteurs à eau sous pression ont justifié que des dispositions particulières soient prévues. Elles sont présentées au chapitre 12. b) Les amibes L’espèce naegleria fowleri (NF) est une amibe vivant dans les lacs et rivières en petite quantité. Thermophile, elle se développe de façon privilégiée à des températures comprises entre 35 et 40 °C. Les condenseurs en acier inoxydable équipant les centrales nucléaires ont été identifiés comme un lieu propice à la prolifération d’amibes NF. Afin de limiter leurs quantités dans les eaux à un seuil acceptable, EDF a été contraint de traiter ses circuits à l’eau de javel dans un premier temps, puis à la monochloramine (voir chapitre 12). Des autorisations spécifiques ont été délivrées pour réglementer les rejets liés à ces traitements (voir point 441). 5 2 4 La gestion des déchets L’arrêté du 31 décembre 1999 fixe les modalités réglementaires liées à la gestion des déchets, notamment les obligations en matière de collecte et de tri des différentes catégories de déchets produits, de conditions d’entreposage et d’évacuation des déchets en cohérence avec les plans et règles de droit commun, de traçabilité, de gestion spécifique et renforcée des déchets produits en zones à déchets nucléaires et d’information des pouvoirs publics sur la gestion des déchets. Pour tenir compte de l’existence de déchets radioactifs et de déchets conventionnels au sein des INB et afin d’en assurer la gestion la plus optimale possible, l’arrêté prévoit que l’exploitant rédige une étude sur la gestion de ses déchets, dite «étude déchets». Celle-ci fait état de ses objectifs pour réduire le volume, la toxicité chimique, biologique et radiologique des déchets produits dans ses installations, et optimiser leur gestion en veillant à favoriser leur valorisation et leur traitement par rapport à un stockage définitif, réservé aux déchets ultimes. L’exploitant définit les étapes qu’il retient pour atteindre ces objectifs.
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