Les inspections sont soit annoncées à l’exploitant quelques semaines avant la visite, soit inopinées. Elles se déroulent principalement sur les sites nucléaires ou au cours des TMR. Elles peuvent également concerner les bureaux des services centraux (ou services d’études) des grands exploitants nucléaires, les ateliers ou bureaux d’études des sous-traitants, les chantiers de construction, les usines ou les ateliers de fabrication des différents composants importants pour la sûreté. Les inspections sont généralement réalisées par deux inspecteurs, l’un d’eux en assurant plus particulièrement le pilotage, avec l’appui d’un représentant de l’IRSN spécialiste de l’installation visitée ou du thème technique de l’inspection. L’ASN met en œuvre différents types d’inspections: –les inspections courantes; –les inspections renforcées, sur des thèmes présentant des difficultés techniques particulières et normalement pilotées par des inspecteurs confirmés (voir chapitre 2 point 213) ; –les inspections de revue, qui se déroulent sur plusieurs jours en mobilisant toute une équipe d’inspecteurs et ont pour objet de procéder à des examens approfondis; –les inspections avec prélèvements et mesures, qui permettent d’assurer sur les rejets un contrôle par sondage indépendant de l’exploitant; –les inspections réactives, menées à la suite d’un événement particulièrement significatif; –les inspections de chantier, qui permettent d’assurer une présence importante de l’ASN sur les sites à l’occasion des arrêts de tranche des REP ou de travaux particuliers notamment en phase de démantèlement. b) Les actions menées en 2006 En 2006, 740 inspections ont été menées, dont 198 à caractère inopiné. La répartition selon les différentes catégories d’installations est décrite dans les graphiques suivants. 110 Parmi les inspections menées en 2006, l’ASN a conduit du 30 janvier au 3 février une inspection de revue de type particulier car elle concernait plusieurs exploitants d’un site nucléaire. L’enjeu de cette inspection était de contrôler l’organisation et les moyens mis en place par les exploitants nucléaires du site du Tricastin, COGEMA, EDF (BCOT), EDF (centrale nucléaire), EURODIF, COMURHEX et SOCATRI, en cas d’incident ou d’accident affectant plusieurs installations du site. Décidée par l’ASN à l’issue d’insuffisances constatées en matière de coordination entre exploitants lors des exercices nationaux de crise réalisés en 2004 et 2005, elle a mobilisé 20 inspecteurs et agents de l’ASN et de 10 experts de l’IRSN. Elle a permis de simuler deux accidents conduisant à la mise en œuvre des plans d’urgence interne des exploitants, ce qui constitue une innovation: –simulation d’un dégagement d’acide fluorhydrique (HF) et de fluorure d’uranyle (UO2F2) à la suite de la vidange d’un conteneur d’hexafluorure d’uranium (UF6) à EURODIF. L’objectif visait à observer la coordination entre les différents exploitants en cas d’accident ayant une cinétique rapide de l’ordre de la dizaine de minutes survenant sur le site nucléaire du Tricastin; –simulation d’un incendie de nuit à la centrale nucléaire. Cet exercice inopiné a mobilisé les équipes de la centrale, son personnel d’astreinte ainsi que les moyens des services d’incendie et de secours de la Drôme qui n’étaient pas informés de l’exercice préalablement à celui-ci. Outre les constations faites lors de cette inspection, l’ASN en retient l’intérêt de contrôler en inspection le caractère opérationnel du plan d’urgence interne, complément utile aux exercices nationaux d’urgence et au contrôle documentaire du PUI.
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