99 CHAP ITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 1 LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE ET DES TRANSPORTS DE MATIÈRES RADIOACTIVES 1 1 Le champ du contrôle 1 1 1 Le contrôle de la sûreté nucléaire 1 1 2 Les équipements sous pression 1 1 3 Les conditions de travail dans les INB 1 2 Les modalités du contrôle des INB et des transports de matières radioactives 1 2 1 L’instruction technique des dossiers fournis par l’exploitant 1 2 2 Les autorisations internes 1 2 3 L’utilisation du retour d’expérience 1 2 4 Les décisions de l’ASN 1 2 5 L’inspection 1 3 L’organisation de l’ASN pour le contrôle des INB 1 3 1 L’inspection de la sûreté nucléaire 1 3 2 Le contrôle des équipements sous pression 1 3 3 Les événements significatifs 1 4 Les sanctions 2 LE CONTRÔLE DU NUCLÉAIRE DE PROXIMITÉ 2 1 Le champ du contrôle 2 2 Les modalités du contrôle des activités utilisant des rayonnements ionisants 2 2 1 Le contrôle interne de la radioprotection par les utilisateurs de rayonnements ionisants 2 2 2 L’instruction par l’ASN des procédures prévues par le code de la santé publique 2 2 3 La montée en puissance du contrôle de la radioprotection par l’ASN 2 2 4 Les modalités du contrôle des organismes agréés par l’ASN 2 2 5 Ouverture et concertations 2 3 Les sanctions 3 LE CONTRÔLE DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS NATURELS 3 1 Le contrôle des expositions au radon 3 2 Le contrôle des expositions aux rayonnements naturels dans l’industrie non nucléaire 3 3 Le contrôle de la radioactivité naturelle des eaux de consommation 4 PERSPECTIVES
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