Rapport annuel de l'ASN 2009

CE Communauté Européenne «marquage CE»: marquage obligatoire et de nature réglementaire pour certains produits dans l’Union européenne, assurant la conformité du produit aux «exigences essentielles» définies par une directive européenne CEA Commissariat à l’Énergie Atomique (il est devenu Commissariat à l’Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives) CEDRA Conditionnement et Entreposage de Déchets RAdioactifs (CEA – Cadarache) CEE Communauté Économique Européenne CEE-NU Commission Économique pour l’Europe des Nations Unies CEI Commission Électrotechnique Internationale CEIDRE Centre d’Expertise et d’Inspection dans les Domaines de la Réalisation et de l’Exploitation (EDF) CELIMENE ancienne cellule destinée à l’examen des combustibles du réacteur EL3 (CEA – Saclay) CENAL CEntrale Nationale d’Alarme (division de l’Office fédéral suisse de la protection de la population: organe technique de la Confédération pour les événements extraordinaires tels que l’accroissement de la radioactivité ou divers autres accidents technologiques) CENTRACO CENtre de TRAitement et de COnditionnement de déchets de faible activité (SOCODEI – Marcoule) CEPN Centre d’études sur l’Évaluation de la Protection dans le domaine Nucléaire CERCA Compagnie pour l’Étude et la Réalisation des Combustibles Atomiques CERN Centre Européen pour la Recherche Nucléaire CESE Comité Économique et Social Européen CFCa Complexe de Fabrication de Cadarache (AREVA NC – Atelier MOX) CG Conseil Général (assemblée délibérante de chaque collectivité départementale) CGEDD Conseil général de l’Environnement et du Développement Durable (ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat) CGIET Conseil Général de l’Industrie, de l’Énergie et des Technologies (ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi) CH Centre Hospitalier CHICADE CHImie Caractérisation des Déchets (CEA – Cadarache) CHRU Centre Hospitalier Régional Universitaire CHSCT Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail CHU Centre Hospitalier Universitaire 563 ANNEXE SIGLES, ABRÉVIATIONS ET DÉNOMINATIONS C

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