Rapport annuel de l'ASN 2009

356 3⎮ 2 La maintenance et les essais 3⎮ 2⎮ 1 Contrôler les pratiques de maintenance 3⎮ 2⎮ 2 Instruire la qualification des applications scientifiques 3⎮ 2⎮ 3 Garantir l’emploi de méthodes de contrôle performantes 3⎮ 2⎮ 4 Autoriser les programmes d’essais périodiques 3⎮ 3 Le combustible 3⎮ 3⎮ 1 Encadrer les évolutions de la gestion du combustible en réacteur 3⎮ 3⎮ 2 Les modifications apportées aux assemblages de combustible 3⎮ 3⎮ 3 Renforcer la sûreté des opérations de manutention du combustible 3⎮ 4 Exercer un contrôle approfondi sur les circuits primaire et secondaires 3⎮ 4⎮ 1 Faire surveiller et contrôler les circuits 3⎮ 4⎮ 2 Surveiller les zones en alliage à base de nickel 3⎮ 4⎮ 3 S’assurer de la résistance des cuves des réacteurs 3⎮ 4⎮ 4 Assurer l’intégrité des tubes des générateurs de vapeur 3⎮ 5 Vérifier la conformité des enceintes de confinement 3⎮ 6 Appliquer la réglementation relative aux équipements sous pression 3⎮ 7 La protection contre les agressions 3⎮ 7⎮ 1 Prévenir les risques liés au séisme 3⎮ 7⎮ 2 Elaborer les règles de prévention des inondations 3⎮ 7⎮ 3 Prévenir les risques liés à la canicule et à la sécheresse 3⎮ 7⎮ 4 Prendre en compte le risque d’incendie 3⎮ 7⎮ 5 Contrôler la prise en compte du risque d’explosion 3⎮ 8 L’inspection du travail 4 LA RADIOPROTECTION ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 408 4⎮ 1 Contrôler la radioprotection des personnels 4⎮ 2 Encadrer les rejets des centrales nucléaires 4⎮ 2⎮ 1 Réviser les autorisations de rejets 4⎮ 2⎮ 2 Les procédures menées en 2009 4⎮ 2⎮ 3 Connaître les valeurs des rejets radioactifs 4⎮ 3 Contrôler la gestion des déchets technologiques 4⎮ 4 Renforcer la protection contre les autres risques et les nuisances 4⎮ 4⎮ 1 Maîtriser le risque microbiologique 4⎮ 4⎮ 2 Prévenir la pollution accidentelle des eaux 4⎮ 4⎮ 3 Limiter le bruit 5 LES APPRÉCIATIONS 417 5⎮ 1 Évaluer les services centraux et les performances globales des centrales nucléaires 5⎮ 1⎮ 1 Évaluer la sûreté nucléaire 5⎮ 1⎮ 2 Évaluer la radioprotection 5⎮ 1⎮ 3 Evaluer les dispositions en matière de protection de l’environnement 5⎮ 1⎮ 4 Analyser les dispositions concernant les hommes et les organisations 5⎮ 1⎮ 5 Analyser le retour d’expérience 5⎮ 2 Évaluer chaque site 6 PERSPECTIVES 426

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