221 CHAPITRE L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE 6 L’ASN présente ici une liste non exhaustive des principaux sites Internet traitant du nucléaire au sens large: • Organisations et organismes internationaux –http://europa.eu.int/comm/energy/index_fr.html (site de la Commission européenne); – www.iaea.org (site de l’Agence internationale de l’énergie atomique); –www.icrp.org (site de la CIPR Commission Internationale de Protection Radiologique) ; – www.nea.fr (site de l’Agence pour l’énergie nucléaire); –www.unece.org/env/pp/treatytext.htm (site de la Convention d’Aarhus de la CEE sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement); –www.unscear.org (site de l’UNSCEAR - United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation: comité scientifique des Nations Unies pour l’étude des effets des rayonnements ionisants); – www.who.int/fr (site de l’OMS, Organisation Mondiale de la Santé). • Sites gouvernementaux –www.debatpublic.fr (site de la Commission nationale du débat public: débat public EPR «tête de série», ligne THT Cotentin-Maine, Débat public déchets nucléaire HAVL); –www.developpement-durable.gouv.fr (site du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire) ; – www.ifen.fr (site de l’Institut français de l’environnement, Service statistique du ministère chargé de l’environnement); –www.industrie.gouv.fr (site du ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi); –www.interieur.gouv.fr (site du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales); –www.ladocumentationfrancaise.fr (site de La Documentation française, éditeur et diffuseur public de référence); –www.legifrance.gouv.fr (site de Légifrance, service public de la diffusion du droit par l’internet, placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG); –www.meah.sante.gouv.fr/meah/ (site de la mission nationale d’expertise et d’audit hospitaliers); – www.sante-sports.gouv.fr (site du ministère de la Santé et des Sports); –www.sites-pollues.developpement-durable.gouv.fr (portail Sites-Pollués du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, dédié aux sites et sols (potentiellement) pollués ou radio-contaminés (inventaire MIMAUSA); – www.vie-publique.fr (service de la Documentation française dans le cadre de sa mission générale d’information et de documentation sur l’actualité politique, économique, sociale et internationale). •Assemblées parlementaires (rapports de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, projets de loi, travaux des commissions…) – www.assemblee-nationale.fr (site de l’Assemblée nationale); – www.senat.fr (site du Sénat); – www.senat.fr/opecst/ • Agences sanitaires, experts techniques et autorités –www.afssa.fr (site de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments) ; – www.afssaps.sante.fr (site de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé); –www.afsset.fr (site de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail); – www.curie.fr (site de l’Institut Curie); – www.has-sante.fr (site de la Haute Autorité de Santé); –www.ineris.fr (site de l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques); – www.invs.sante.fr (site de l’Institut de veille sanitaire); – www.irsn.fr (site de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire); –www.mesure-radioactivite.fr (site du Réseau national de mesure de la radioactivité de l’environnement: missions, fonctionnement, laboratoires...). • Sociétés savantes et cercles de réflexion – www.aidnsf.org (site de l’Association internationale du droit nucléaire); – www.e-cancer.fr (site de l’Institut National du Cancer); – www.sfpm.asso.fr (site de Société Française des Physiciens Médicaux); –www.sfro.org (site de la Société Française de Radiothérapie Oncologique) ; – www.sfrp.asso.fr (site de la Société française de radioprotection); – www.sfr-radiologie.asso.fr (site de la Société française de radiologie). •Commissions locales d’information (CLI), Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN) et commissions d’information – www.hctisn.fr (site du HCTISN); –www.ancli.fr (site de l’Association nationale des commissions et comité locaux d’information (ANCCLI); – www.clis-bure.com (site du CLIS de Bure); – www.cli-cadarache.fr (site de la CLI de Cadarache); – www.cligolfech.org (site de la CLI de Golfech); – www.cli-gravelines.fr (site de la CLI de Gravelines); – www.commission-hague.org (site de la CLI de La Hague); – www.cli-gard-marcoule.fr (site de la CLI de Marcoule); – www.seiva.fr (site de la Seiva de Valduc). SÉLECTION DE SITES INTERNET DES DIFFÉRENTS ACTEURS INTÉRESSÉS
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