DIVISION DE CAEN DIVISION DE PARIS DIVISION DE NANTES DIVISION DE STRASBOURG DIVISION DE DOUAI DIVISION DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE DIVISION DE DIJON DIVISION D’ORLÉANS DIVISION DE LYON DIVISION DE BORDEAUX DIVISION DE MARSEILLE SAINT-PIERREET-MIQUELON LA RÉUNION MAYOTTE GUADELOUPE MARTINIQUE GUYANE UN CONTRÔLE D’ACTIVITÉS ET D’INSTALLATIONS DIVERSIFIÉES Centrales nucléaires, gestion des déchets radioactifs, convois de combustibles nucléaires, colis de matières radioactives, installations médicales, laboratoires de recherche, activités industrielles..., l’ASN contrôle un ensemble d’activités et d’installations très varié. Ce contrôle porte sur: –58 réacteurs nucléaires produisant près de 80% de l’électricité consommée en France ainsi que le réacteur EPR en construction ; –l’ensemble des installations françaises du cycle du combustible, de l’enrichissement du combustible à son retraitement ; –plusieurs milliers d’installations ou d’activités dans lesquelles sont utilisées des sources de rayonnements ionisants à des fins médicales, industrielles ou de recherche ; –plusieurs centaines de milliers d’expéditions de matières radioactives réalisées annuellement sur le territoire national. QUELQUES CHIFFRES CLÉS • Plus de 430 agents dont près de la moitié dans les 11 divisions territoriales. • 245 inspecteurs répartis dans les divisions territoriales et les directions. • 75% de cadres. • Au 01.01.2009: 142 M€ de budget global dont 78 M€ consacrés à l’expertise. • Plus de 870 inspections par an dans les installations nucléaires et le transport de matières radioactives. • Plus de 1200 inspections par an dans les secteurs médical, industriel et de la recherche. • Plus de 4500 lettres de suite d’inspection publiées sur le site Internet www.asn.fr LE RECOURS À DES EXPERTS Pour prendre certaines décisions, l’ASN fait appel à l’expertise d’appuis techniques. L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est le principal d’entre eux. L’ASN sollicite également les avis et les recommandations de groupes permanents d’experts scientifiques et techniques. UNE ORGANISATION TERRITORIALE L’ASN se compose de services centraux et de 11 divisions territoriales compétentes sur une ou plusieurs régions administratives. Cette organisation permet à l’ASN d’exercer ses missions de contrôle sur l’ensemble du territoire national et dans les collectivités territoriales d’outre-mer. 9 LES ÉLÉMENTS MARQUANTS EN 2008
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