406 sa réalisation selon les principes et options présentés. L’ASN a toutefois demandé dans sa décision n°2008-DC0113 du 16 septembre 2008 que ces améliorations soient achevées avant la fin de l’année 2010. Un dossier de réexamen de sûreté, qui reprendra le détail de ces travaux, devra par ailleurs être communiqué à l’ASN au cours du premier trimestre 2009. Enfin l’arrêt d’OSIRIS en 2015 pose le problème de la pérennité de la production de radioéléments artificiels à usage médical: à l’occasion d’un arrêt prolongé du réacteur HFR de Petten (Pays-Bas) et d’un arrêt pour maintenance de BR2 (Belgique) en septembre 2008, des manques dans l’approvisionnement des hôpitaux ont provoqué des difficultés dans la gestion des irradiations en milieu médical. L’ensemble des réacteurs d’irradiation étant restreint (7 au monde) et le parc vieillissant (les réacteurs ont une moyenne d’âge de 40 ans), l’ASN a souhaité examiner, avec l’ensemble des Autorités de sûreté étrangères concernées, et en collaboration avec les Autorités de santé, les conditions d’arrêt et de renouvellement de ces réacteurs. Un séminaire a eu lieu en France en janvier 2009 afin d’examiner ce point. De ce séminaire, il est ressorti des propositions de recommandations à l’adresse des parties prenantes concernées (gouvernements, autorités de santé, monde médical, opérateurs industriels, etc.) et de décisions des autorités de sûreté portant sur un meilleur partage de l’information, y compris du retour d’expérience des installations existantes ou en projet. • Le projet RJH (Réacteur Jules Horowitz) (Cadarache) Le CEA, soutenu par plusieurs partenaires européens, a jugé nécessaire la construction d’un nouveau réacteur en raison du vieillissement des réacteurs d’irradiation européens actuellement en service et de leur mise à l’arrêt à court ou moyen terme. Le RJH permettra notamment de réaliser des activités similaires à celles aujourd’hui réalisées grâce au réacteur OSIRIS. Il présentera toutefois des évolutions significatives, sur le plan des expérimentations comme sur celui de la sûreté. À la suite du résultat favorable de l’enquête publique réalisée en 2006, l’ASN a réuni le Groupe permanent d’experts pour les réacteurs à huit reprises au cours de 2007 et 2008 pour se prononcer sur le rapport préliminaire de sûreté du projet d’installation. Tout en formulant plusieurs recommandations, celui-ci a rendu un avis favorable à la création de l’installation. En 2009, le Collège de l’ASN se prononcera sur le projet de décret d’autorisation de création de l’INB. En 2008, les travaux de construction ont essentiellement concerné l’aménagement du site et la préparation de chantier (terrassements, voirie, préparation de l’alimentation électrique). Si l’autorisation de création est délivrée, les premières inspections de l’ASN, relatives au génie civil et à la construction de l’installation, seront réalisées dès 2009. c) Les réacteurs sources de neutrons • Le réacteur ORPHÉE (Saclay) Le réacteur ORPHÉE, d’une puissance autorisée de 14MWth, est un réacteur de recherche de type piscine. Il est équipé de 9 canaux horizontaux, tangentiels au cœur, permettant l’usage de 20 faisceaux de neutrons. Ces faisceaux sont utilisés comme «sonde de la matière» pour réaliser des expériences dans des domaines tels que la physique, la biologie ou la physico-chimie. Dans la perspective d’un fonctionnement pérenne du réacteur, l’ASN a demandé que soient engagées les études en vue du réexamen de sûreté de l’installation. L’ASN s’est prononcée sur le dossier d’orientations qui lui a été adressé en 2007. Le Groupe permanent d’experts devrait être réuni par l’ASN au début de l’année 2010 pour qu’il se prononce sur le dossier de réexamen qui sera transmis en 2009. d) Les réacteurs d’essai • Le réacteur CABRI (Cadarache) Le réacteur CABRI est essentiellement utilisé pour la réalisation de programmes expérimentaux permettant une meilleure compréhension du comportement du combustible nucléaire en cas d’accident de réactivité. Le réacteur est exploité par le CEA pour répondre à des programmes d’essais conçus par l’IRSN et dans lesquels divers partenaires français ou étrangers sont partie prenante (exploitants nucléaires, appuis techniques d’autorité de sûreté, etc.). Pour les besoins de nouveaux programmes de recherche, des travaux de remplacement de la boucle au sodium du réacteur par une boucle à eau, sont en cours. Le programme «CABRI boucle à eau» est en effet destiné à Image de synthèse représentant le projet de réacteur RJH à Cadarache (Bouches-duRhône)
RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=