Rapport annuel de l'ASN 2008

293 CHAPITRE 11 LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 295 1⎮ 1 Les colis 1⎮ 2 Les flux 1⎮ 3 Les différents acteurs industriels 1⎮ 4 L’organisation du contrôle de la sûreté du transport des matières radioactives 2 L’AGRÉMENT DES MODÈLES DE COLIS 298 2⎮ 1 La délivrance des autorisations administratives 2⎮ 2 Parc des emballages agréés 3 CONTRÔLER LES TRANSPORTS DE MATIÈRES RADIOACTIVES 301 4 LES INCIDENTS ET ACCIDENTS 303 4⎮ 1 Les événements lors de la manutention de colis 4⎮ 2 Les incidents ou accidents pendant le transport proprement dit 4⎮ 3 Les non-conformités de l’emballage ou du contenu 5 L’ACTION INTERNATIONALE 306 6 PERSPECTIVES 307 LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN

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