2 4 L’ÉDITORIAL 12 L’ANNÉE 2008 14 LES ÉLÉMENTS MARQUANTS EN 2008 1 LES ACTIONS DE L’ASN POUR UNE TRANSPARENCE RENFORCÉE 15 2 LE VIEILLISSEMENT ET LA DURÉE D’EXPLOITATION DES CENTRALES NUCLÉAIRES D’EDF: LES CONDITIONS DE LEUR POURSUITE D’EXPLOITATION 18 3 LA PRÉVENTION DES ACTES DE MALVEILLANCE 21 4 LES ACTIONS DE CONTRÔLE DE L’ASN DANS LE DOMAINE DE LA RADIOTHÉRAPIE 23 5 LE CONTRÔLE DE LA CONSTRUCTION DU RÉACTEUR FLAMANVILLE 3 DE TYPE EPR 27 6 LES RESPONSABILITÉS INTERNATIONALES DE L’ASN DANS LE DOMAINE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE 30 7 LES NOUVEAUX PAYS NUCLÉAIRES 33 8 LE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE ET LE PROJET DE STOCKAGE POUR LES DÉCHETS DE FAIBLE ACTIVITÉ À VIE LONGUE 35 39 CHAPITRE 1 LES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES: RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ 1 LES DANGERS ET RISQUES LIÉS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 41 2 LES DOMAINES D’ACTIVITÉ IMPLIQUANT DES RISQUES RADIOLOGIQUES 46 3 LES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 50 4 PERSPECTIVES 60 61 CHAPITRE 2 LES PRINCIPES ET LES ACTEURS DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 1 LES PRINCIPES D’ACTION 63 2 LES ACTEURS 65 3 PERSPECTIVES 81 83 CHAPITRE 3 LA RÉGLEMENTATION 1 LA RÉGLEMENTATION DE LA RADIOPROTECTION 85 2 LA RÉGLEMENTATION DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE 106 3 LA RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES 118 4 PERSPECTIVES 120 129 CHAPITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 1 VÉRIFIER QUE L’EXPLOITANT ASSUME SES RESPONSABILITÉS 131 2 PROPORTIONNER LE CONTRÔLE AUX ENJEUX PRÉSENTÉS PAR LES ACTIVITÉS 135 3 METTRE EN ŒUVRE LES MOYENS DE CONTRÔLE LES PLUS EFFICIENTS 137 4 RELEVER ET SANCTIONNER LES ÉCARTS 151 5 PERSPECTIVES 154 155 CHAPITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 1 MAÎTRISER LES EFFLUENTS DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES 157 2 PRÉVENIR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, LES RISQUES ET LES NUISANCES RÉSULTANT DE L’EXPLOITATION DES INB 166 3 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 169 4 DÉVELOPPER LA TRANSPARENCE EN MATIÈRE D’INFORMATION SUR LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 176 5 PERSPECTIVES 178 179 CHAPITRE 6 L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE 1 LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE L’ASN ET LE PUBLIC 181 2 LE DROIT À L’INFORMATION EN MATIÈRE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION 195 3 LES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION ET L’ASSOCIATION NATIONALE DES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION 200 4 LE HAUT COMITÉ POUR LA TRANSPARENCE ET L’INFORMATION SUR LA SÉCURITÉ NUCLÉAIRE 205 5 L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE 207 6 PERSPECTIVES 208 211 CHAPITRE 7 LES RELATIONS INTERNATIONALES 1 LES OBJECTIFS DE L’ASN EN EUROPE ET DANS LE MONDE 213 2 LES RELATIONS MULTILATÉRALES 214 3 LES RELATIONS BILATÉRALES 220 4 LES CONVENTIONS INTERNATIONALES 224 5 LES CONFÉRENCES INTERNATIONALES 226 6 PERSPECTIVES 226 229 CHAPITRE 8 LES SITUATIONS D’URGENCE RADIOLOGIQUE 1 ANTICIPER 231 2 GÉRER LES SITUATIONS D’URGENCE 237 3 EXPLOITER LES ENSEIGNEMENTS 243 4 PERSPECTIVES 247 LES ÉLÉMENTS MARQUANTS EN 2008 LES ACTIONS DE L’ASN SOMMAIRE
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