DÉNOMINATION ET IMPLANTATION DE L’INSTALLATION OBSERVA - TIONS N° dans la liste Exploitant Nature de l’installation Déclarée le: Autorisée le: J. O. du: 457 ANNEXE A 18 19 20 22 24 25 29 32 33 35 36 ULYSSE (Saclay) 91191 Gif-sur-Yvette Cedex MÉLUSINE 38041 Grenoble Cedex SILOÉ 38041 Grenoble Cedex INSTALLATION DE STOCKAGE PROVISOIRE (PÉGASE) ET INSTALLATION D’ENTREPROSAGE À SEC DE COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES IRRADIÉS (CASCAD) (Cadarache) 13115 Saint-Paul-lez-Durance CABRI et SCARABÉE (Cadarache) 13115 Saint-Paul-lez-Durance RAPSODIE/LDAC (Cadarache) 13115 Saint-Paul-lez-Durance USINE DE PRODUCTION DE RADIOÉLÉMENTS ARTIFICIELS (Saclay) 91191 Gif-sur-Yvette Cedex ATELIER DE TECHNOLOGIE DU PLUTONIUM (ATPu) (Cadarache) 13115 Saint-Paul-lez-Durance USINE DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES IRRADIÉS (UP2) (La Hague) 50107 Cherbourg ZONE DE GESTION DES EFFLUENTS LIQUIDES (Saclay) 91191 Gif-sur-Yvette Cedex STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DÉCHETS SOLIDES 38041 Grenoble Cedex CEA CEA CEA CEA CEA CEA CEA (OrisIndustrie) CEA AREVA NC CEA CEA Réacteur Réacteur Réacteur Stockage de substances radioactives Réacteurs Réacteur Fabrication ou transformation de substances radioactives Fabrication ou transformation de substances radioactives Transformation de substances radioactives Transformation de substances radioactives Transformation de substances radioactives 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 27.05.64 17.04.80 27.04.80 Arrêté le 30.06.88 Modification en vue de son démantèlement et déclassement: décret du 08.01.04 J.O. du 09.01.04 Arrêté le 23.12.97 Décret de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement du 26.01.05 JO du 02.02.05 Ex-réacteur arrêté le 19.12.75 Modification : décret du 04.09.89 J.O. du 08.09.89 (Création de CASCAD) Modification : décret du 20.03.06 J.O. du 21.03.06 Arrêté le 15.04.83 Modification : décret du 17.01.74 J.O. du 05.02.74 Changement d’exploitant : décret du 09.08.78 J.O. du 19.08.78 Modification du périmètre: décret du 10.01.03 J.O. du 11.01.03 Modification : décret du 08.01.04 J.O. du 09.01.04 LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE* (au 31.12.07) * Les numéros manquants correspondent à des installations ayant figuré dans des éditions précédentes de la liste, mais ne constituant plus des installations nucléaires de base ou ayant été autorisées comme nouvelles installations nucléaires de base. Les INB déclarées sont celles qui ne sont pas soumises à autorisation en application du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 relatif aux installations nucléaires et des articles 33 et 62 de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. Le nombre d’INB au 31.12.07 est de : 121
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