Rapport annuel de l'ASN 2006

CP1 1re subdivision du palier CPY CP2 2e subdivision du palier CPY CRIIRAD Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la RADioactivité CRPPH Committee on Radiation Protection and Public Health(comité de radioprotection et de santé publique de l’AEN) CSA Centre de Stockage de l’Aube (ancien nom du CSFMA) CSD-C Colis Standard de Déchets Compactés CSFMA Centre de Stockage des Déchets de Faible et Moyenne Activité (ANDRA) CSHPF Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (remplacé en 2007 par le HCSP) CSIN Comité sur la Sûreté des Installations Nucléaires (AEN) CSLU Commission de Sûreté pour les Laboratoires et les Usines (commission placée auprès du DSND, compétente pour les laboratoires et usines nucléaires intéressant la défense) CSN Consejo de Seguridad Nuclear (autorité de sûreté nucléaire de l’Espagne) CSP – Circuit Secondaire Principal (REP) – Code de la Santé Publique CSPI Commission Spéciale et Permanente d’Information près l’établissement COGEMA de La Hague (nom de la CLI du centre de La Hague) CSS Commission on Safety Standards (commission sur les normes de sûreté de l’AIEA) CSSIN Conseil Supérieur de la Sûreté et de l’Information Nucléaires CST Comité Scientifique et Technique (EURATOM) CSTB Centre Scientifique et Technique du Bâtiment CSTFA Centre de Stockage des déchets de Très Faible Activité (ANDRA – Morvilliers- Aube) CT Code du Travail CTC Centre Technique de Crise CYCLADES mode de gestion du combustible nucléaire (EDF) DAC Décret d’Autorisation de Création (procédure INB) DANS Directeur délégué pour les Activités de sûreté Nucléaire de Saclay (CEA) DAPE Dossier d’Aptitude à la Poursuite de l’Exploitation DARPE Demande d’Autorisation de Rejets et de Prélèvements d’Eau (pour les INB jusqu’en 2006) 491 ANN E X E B

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