• Le projet RJH (Réacteur Jules Horowitz) (Cadarache) Le CEA, soutenu par plusieurs partenaires européens, a jugé nécessaire la construction d’un nouveau réacteur en raison du vieillissement des réacteurs d’irradiation européens actuellement en service et de leur mise à l’arrêt à court ou moyen terme. L’objectif premier du réacteur, dont le démarrage est programmé en 2014, est l’irradiation de matériaux et de combustibles en soutien aux programmes électronucléaires français et européens. Ce réacteur permettra également la production de radioéléments artificiels, utilisés dans le domaine médical, et le dopage de silicium pour l’industrie électronique. La demande d’autorisation de création (DAC), accompagnée de la demande d’autorisation de rejets et prélèvements d’eau (DARPE) et du rapport préliminaire de sûreté de la future installation, a été adressée à l’ASN à la fin du mois de mars 2006. À la suite de leur examen, l’ASN a transmis les dossiers DAC et DARPE à la Préfecture des Bouches-du-Rhône pour qu’ils puissent être soumis à enquête publique (du 20 novembre au 21 décembre 2006). Parallèlement, l’ASN a également saisi le Groupe permanent d’experts pour les réacteurs afin que celui-ci se réunisse à la mi-2007 et se prononce sur le rapport préliminaire de sûreté. c) Les réacteurs sources de neutrons •Le réacteur ORPHÉE (Saclay) Le réacteur ORPHÉE, d’une puissance autorisée de 14 MWth, est un réacteur de recherche de type piscine. Il est équipé de 9 canaux horizontaux, tangentiels au cœur, permettant l’usage de 20 faisceaux de neutrons. Ces faisceaux sont utilisés par le laboratoire Léon Brillouin (CEA et CNRS) pour réaliser des expériences dans des domaines tels que la physique, la biologie ou la physico-chimie. Ce réacteur est cofinancé par le CEA et le CNRS. En raison des restrictions budgétaires apparues au CNRS en 2003, l’installation avait eu recours à un mode de fonctionnement restreint, principalement marqué par des cycles de fonctionnement plus courts, d’une durée de 3 semaines au lieu de 100 jours. En 2006, à la suite de la demande du CEA, l’ASN a autorisé le retour à un mode de fonctionnement selon des «cycles longs». Dans la perspective d’un fonctionnement pérenne du réacteur, l’ASN a demandé que soient engagées les études en vue du réexamen de sûreté de l’installation, celui-ci devant donner lieu à une réunion du Groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires en 2008. 389 CHAPITRE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES 14 Projet de réacteur RJH
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