125 CHAP ITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 1 PROTÉGER L’ENVIRONNEMENT 2 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 2 1 Garantir et améliorer la qualité des mesures de l’environnement 2 1 1 La procédure d’agrément 2 1 2 Les conditions d’agrément 2 2 Développer la transparence en matière d’information sur la radioactivité de l’environnement 2 2 1 La gestion des données 2 2 2 L’information du public 2 3 Contrôler la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine 3 MAÎTRISER LES EFFLUENTS DES INB 3 1 Réglementer les rejets d’effluents 3 1 1 L’instruction des demandes 3 1 2 Vers une procédure intégrée 3 1 3 La fixation des valeurs limite 3 1 4 L’impact radiologique des installations nucléaires de base 3 1 5 Les autres caractéristiques des rejets 3 2 Contrôler les rejets 3 2 1 La surveillance des rejets 3 2 2 La comptabilisation 3 3 Informer le public sur les rejets 3 4 S’inscrire dans une démarche internationale 3 4 1 Convention « Oslo-Paris » dite OSPAR 3 4 2 Traité Euratom 3 4 3 L’AIEA 3 5 Poursuivre la révision des autorisations de rejets 4 ENCADRER LES REJETS RADIOACTIFS DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE PROXIMITÉ 5 PRÉVENIR LES POLLUTIONS, LES RISQUES ET LES NUISANCES RÉSULTANT DE L’EXPLOITATION DES INB 5 1 Maintenir un cadre réglementaire adapté 5 1 1 L’arrêté du 31 décembre 1999 5 1 2 Les modifications récentes 5 2 Prendre en compte les différents risques 5 2 1 La prévention de la pollution des eaux 5 2 2 La protection contre le bruit 5 2 3 La protection contre le risque microbiologique (légionelles, amibes) 5 2 4 La gestion des déchets 5 2 5 La prévention du risque d’incendie 5 2 6 Foudre, installations électriques, manutention, manœuvres
RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=