Rapport de l'ASN 2019

1 Les déchets radioactifs  3 52 1.1 La gestion des déchets radioactifs (à l’exception des résidus et stériles miniers) 1.1.1 La gestion des déchets radioactifs dans les INB 1.1.2 La gestion des déchets du nucléaire de proximité, activités autorisées au titre du code de la santé publique 1.1.3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle 1.2 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs 1.2.1 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs produits dans les installations nucléaires de base 1.2.2 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs produits par les activités autorisées au titre du code de la santé publique 1.2.3 L’inventaire national des matières et des déchets radioactifs 1.2.4 Le PNGMDR 1.3 La gestion à long terme des déchets, installations de stockage existantes ou en projet 1.3.1 Les déchets de très faible activité 1.3.2 Les déchets de faible et moyenne activités à vie courte 1.3.3 La gestion des déchets de faible activité à vie longue 1.3.4 La gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue 1.4 Les installations supports à la gestion des déchets radioactifs 2 La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, rôle de l’ASN et stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires  3 62 2.1 Nature du contrôle et actions de l’ASN 2.1.1 Nature du contrôle et des actions de l’ASN, approche graduée 2.1.2 Le contrôle du conditionnement des colis 2.1.3 L’élaboration de recommandations pour une gestion durable des déchets 2.1.4 L’élaboration du cadre réglementaire et des prescriptions aux exploitants 2.1.5 L’évaluation des charges financières nucléaires 2.1.6 L’action internationale de l’ASN dans le domaine des déchets 2.2 Les réexamens périodiques des installations de gestion des déchets radioactifs 2.2.1 Réexamens des installations supports à la gestion des déchets radioactifs 2.2.2 Réexamens des installations de stockage des déchets radioactifs 2.3 Stratégie de gestion des déchets du CEA et appréciation de l’ASN 2.4 Stratégie de gestion des déchets d’Orano et appréciation de l’ASN 2.5 Stratégie de gestion des déchets d’EDF et appréciation de l’ASN 3 La gestion des résidus miniers et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium  3 67 4 La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives  3 68 LES DÉCHETS RADIOACTIFS ET LES SITES ET SOLS POLLUÉS Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2019  351