Rapport de l'ASN 2019
1 Le cadre juridique et technique du démantèlement 3 36 1.1 Les enjeux du démantèlement 1.2 La doctrine de l’ASN en matière de démantèlement 1.2.1 Le démantèlement immédiat 1.2.2 L’assainissement complet 1.3 L’encadrement du démantèlement 1.4 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs 2 La situation des installations nucléaires en démantèlement – enjeux spécifiques 3 39 2.1 Les réacteurs électronucléaires 2.1.1 Les réacteurs électronucléaires à eau sous pression 2.1.2 Les réacteurs électronucléaires autres que les REP 2.2 Les installations de recherche 2.2.1 Les laboratoires de recherche 2.2.2 Les réacteurs de recherche 2.3 Les installations de l’amont du cycle du combustible nucléaire 2.4 Les installations de l’aval du cycle du combustible 2.5 Les installations support (entreposage, traitement des effluents et de déchets) 3 Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée 3 42 3.1 L’approche graduée en fonction des enjeux des installations 3.2 Le retour d’expérience de Fukushima 3.3 Les réexamens périodiques des installations en démantèlement 3.4 Financement du démantèlement : avis de l’ASN sur les rapports triennaux 4 Évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants 3 45 4.1 Évaluation de la stratégie de démantèlement d’EDF 4.2 Évaluation de la stratégie de démantèlement d’Orano 4.3 Évaluation de la stratégie de démantèlement du CEA Annexe Liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2019 3 47 LE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2019 335
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