Publié le 14/06/2019 à 15:43
Note d'information
Quinze recommandations sur le déversement d’eaux usées faiblement contaminées
L’ASN publie le rapport final du groupe de travail « Déversement dans les réseaux d’assainissement des effluents contenant des radionucléides provenant des services de médecine nucléaire et des laboratoires de recherche » (GTDE) [2], créé en 2014. Ce rapport a fait l’objet, en 2017, d’une large consultation des parties prenantes (administrations, agences de l’eau, représentants des gestionnaires de réseaux publics d’assainissement, des services de médecine nucléaire), afin d’examiner les suites à donner à ces travaux.
Publié le 05/06/2018 à 09:37
Note d'information
Protection du public, des patients et des travailleurs dans le domaine des activités nucléaires
Le 05 juin 2018, deux décrets relatifs à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants et un décret portant diverses dispositions en matière nucléaire ont été publiés au Journal officiel. Ces décrets assurent notamment la transposition de la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants. Ils modifient en particulier les parties réglementaires des codes du travail, de la santé publique, de l’environnement et de la défense, et complètent ainsi l’encadrement réglementaire de certaines activités nucléaires.
Publié le 23/05/2018 à 09:30
Note d'information
Les sujets de recherche à approfondir
À l’issue des travaux engagés entre 2014 et 2017 et en s’appuyant sur les travaux de son comité scientifique, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu son troisième avis relatif « à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ».
Publié le 21/02/2017 à 10:45
Note d'information
15e réunion de la Commission mixte franco-luxembourgeoise de sécurité nucléaire
La Commission mixte franco-luxembourgeoise de sécurité nucléaire a tenu sa 15e réunion le 2 février 2017 à Luxembourg. La Commission était composée, pour la France, de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), du ministère des Affaires étrangères et du développement international, de la préfecture de la Moselle, de la zone de défense et de sécurité Est et d’EDF. Pour le Luxembourg, des représentants du ministère des Affaires étrangères et européennes et du ministère de la Santé (Direction de la santé - division radioprotection) participaient à cette réunion.
Publié le 22/12/2016 à 15:10
Note d'information
Radioprotection : Coopération de l'ASN et de la DGS
Olivier Gupta, Directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et Benoît Vallet, Directeur général de la santé (DGS), ont signé le 24 novembre 20016 une nouvelle convention de collaboration dans le domaine de la radioprotection pour la période 2016-2021.
Publié le 01/06/2016 à 15:00
Note d'information
Appel à candidatures
Le second mandat des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPRADE et GPMED) arrivant à échéance le 31 décembre 2016, l’ASN a engagé le processus de renouvellement de leurs membres. En vue de la composition des prochains GPRADE et GPMED (mandat 2017-2021), l’ASN lance un appel public à candidatures sur le site Internet de l’ASN.
Publié le 27/05/2016 à 09:20
Communiqué de presse
Rapport de l’ASN 2015
L’ASN a présenté le 25 mai au Parlement son rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015.
Publié le 24/02/2016 à 15:00
Note d'information
Corrosion des évaporateurs concentrateurs de produits de fission de La Hague
Le collège de l’ASN a auditionné le 11 février 2016 Philippe Varin, président du groupe Areva, et Philippe Knoche, directeur général, sur la corrosion des évaporateurs assurant la concentration des produits de fission sur le site de La Hague. Ces équipements, mis en service entre 1989 et 1994, font l’objet d’une attention particulière de l’ASN depuis plusieurs années.
